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Spécification comptable possible

4. Règles comptables pour les prêts

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4.1. Scénario de comptabilité de trésorerie

4.1.1. Extrait du Plan Comptable (COA)
TypeCompte
HEADPlaceholder
ActifsTrésorerie
ActifsPortefeuille de prêts
ActifsTransferts en attente
RevenusIntérêts sur prêts
RevenusRevenus provenant des frais
RevenusRevenus provenant des pénalités
DépensesPertes radiées
PassifsTrop-perçus sur prêts

4.1.2. Règles de comptabilisation

ÉvénementDébitCrédit
DécaissementPortefeuille de prêtsTrésorerie
Remboursement du principalTrésoreriePortefeuille de prêts
Remboursement des intérêtsTrésorerieIntérêts sur prêts
Radiation du principalPertes radiéesPortefeuille de prêts
Paiement des fraisTrésorerieRevenus provenant des frais
Paiement des pénalitésTrésorerieRevenus provenant des pénalités
Initiation du transfert (Agence A vers B)Transferts en attentePortefeuille de prêts
Acceptation du transfert (Agence B)Portefeuille de prêtsTransferts en attente
Trop-perçuTrésorerieTrop-perçus sur prêts
Remboursement du trop-perçuTrop-perçus sur prêtsTrésorerie

4.2. Scénario de comptabilité d’engagement

Ce scénario implique l’ajout de trois nouveaux comptes de type Actifs (créances) :

4.2.1. Extrait du Plan Comptable (COA)

TypeCompte
HEADPlaceholder
ActifsTrésorerie
ActifsPortefeuille de prêts
ActifsCréances – Intérêts
ActifsCréances – Frais
ActifsCréances – Pénalités
RevenusIntérêts sur prêts
RevenusRevenus provenant des frais
RevenusRevenus provenant des pénalités
DépensesPertes radiées

4.2.2. Règles de comptabilisation

ÉvénementDébitCrédit
DécaissementPortefeuille de prêtsTrésorerie
Application des intérêtsCréances – IntérêtsIntérêts sur prêts
Application des fraisCréances – FraisRevenus provenant des frais
Application des pénalitésCréances – PénalitésRevenus provenant des pénalités
Remboursement du principalTrésoreriePortefeuille de prêts
Remboursement des intérêtsTrésorerieCréances – Intérêts
Radiation du principalPertes radiéesPortefeuille de prêts
Paiement des fraisTrésorerieCréances – Frais
Paiement des pénalitésTrésorerieCréances – Pénalités
Radiation des intérêtsPertes radiéesCréances – Intérêts
Radiation des fraisPertes radiéesCréances – Frais
Radiation des pénalitésPertes radiéesCréances – Pénalités

4.2.3. Exemples

4.2.3.1. Type d’intérêt fixe

Lorsque le type d’intérêt est fixe, le prépaiement n’annule pas les intérêts.
L’intégralité des intérêts est reconnue et enregistrée comme créance dès le décaissement du prêt.

⚠️ Il existe plusieurs avis divergents sur ce traitement particulier. Il est conservé ici en attendant les retours de comptables.

Cycle de remboursement mensuel

ÉvénementDébitCrédit
Décaissement (07-10-2012)Compte de contrôle du portefeuille (1)Fonds (1)
Décaissement (07-10-2012)Créances – Intérêts (2)Revenus – Intérêts (2)
Application des frais (07-10-2012)Créances – Frais (3)Créances – Intérêts (4)
Remboursement principal, intérêts et frais (07-11-2012)Fonds (4)Compte de contrôle du portefeuille (4), Créances – Frais (4)
Prépaiement des n-1 échéances (08-11-2012)Fonds (5)Créances – Intérêts (5), Compte de contrôle du portefeuille (5)
Prépaiement du reste du principal (17-11-2012)Fonds (6)Compte de contrôle du portefeuille (6)

Remarque : Un identifiant de lot (Batch ID) est indiqué entre parenthèses.

4.2.3.2. Type d’intérêt dégressif

Dans le cas du solde dégressif, les prêts impliquent un recalcul des intérêts.
Les intérêts sont comptabilisés à la date de chaque remboursement.

Le système doit exécuter une tâche automatique pour enregistrer ces écritures.

ÉvénementDébitCrédit
Décaissement (07-10-2012)Créances – Intérêts (2)Fonds (1)
Événement système automatisé (07-11-2012)Créances – Intérêts (2)Revenus – Intérêts (2)
Remboursement principal et intérêts (07-11-2012)Fonds (3)Créances – Intérêts (3), Compte de contrôle du portefeuille (3)
Prépaiement des échéances restantes (07-11-2012)Fonds (4)Compte de contrôle du portefeuille (4)

Remarque :

Si des intérêts sont déjà comptabilisés au moment du prépaiement, l’application doit automatiquement enregistrer une écriture comptable générée par le système pour les reconnaître.

4.2.4. Clôture mensuelle et annuelle

Il doit exister une option de clôture mensuelle et annuelle au niveau de chaque agence (essentiellement une tâche en lot pour appliquer les intérêts courus à ce jour sur tous les prêts à intérêt dégressif).

✅ Cette fonctionnalité est indispensable pour répondre aux exigences réglementaires.
Elle doit pouvoir être activée ou désactivée depuis l’interface utilisateur.

Remarque :

Cette section devra être revue en détail.

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